Une clause méconnue dans les contrats d’assurance habitation commence à faire parler d’elle, semant l’inquiétude chez les propriétaires. Cette disposition, souvent noyée dans les termes juridiques complexes, permet aux assureurs de refuser une indemnisation en cas de présence excessive d’humidité ou de moisissures, même si les dégâts résultent d’un sinistre couvert. Comment cette clause impacte-t-elle les assurés, et que peuvent-ils faire pour se protéger ? Plongeons dans les détails de ce sujet brûlant.
Comment une clause cachée peut-elle ruiner une indemnisation ?
Émilie Laroche, architecte strasbourgeoise de 42 ans, a vécu cette amère expérience. Après une inondation dans son appartement du quartier historique, elle a vu son assurance rejeter sa demande. « Les moisissures sur les murs ont été considérées comme un problème préexistant, lié à une mauvaise ventilation », explique-t-elle, encore sous le choc. Son cas illustre une réalité alarmante : des centaines de foyers pourraient être concernés sans même le savoir.
Le piège de la formulation ambiguë
Les contrats utilisent souvent des termes vagues comme « négligence caractérisée » ou « entretien insuffisant ». Pour Théo Vasseur, expert en droit des assurances, « cette imprécision laisse une marge d’interprétation large aux compagnies. Un taux d’humidité de 65% pourrait être jugé normal dans une salle de bains, mais excessif dans un salon ».
Quels sont les risques concrets pour les propriétaires ?
Des réparations à leur charge
Lorsque l’assurance se rétracte, les coûts tombent sur le propriétaire. Pour Lucille Amar, gérante d’une petite maison à Nantes, cela s’est traduit par une facture de 8 000 €. « J’ai dû emprunter pour refaire l’isolation et traiter les champignons. Aucun expert n’avait mentionné ce risque lors de la signature du contrat », déplore-t-elle.
Une vente compromise
Les traces d’humidité peuvent aussi handicaper la revente du bien. Romain Lefèvre, agent immobilier à Lyon, confirme : « Un diagnostic humidité défavorable fait chuter les prix de 10 à 15%. Beaucoup d’acquéreurs fuient ces dossiers. »
Comment se prémunir efficacement ?
Lire son contrat mot à mot
« Ne vous fiez pas aux résumés simplifiés », insiste Maître Dubois, avocate spécialisée. Demandez à votre courtier de surligner les exclusions liées à l’humidité et faites préciser par écrit les seuils critiques. »
Investir dans la prévention
Solutions concrètes :
- Installer des VMC performantes (comme le modèle Hygro B de Aldes)
- Effectuer un diagnostic humidité annuel (~150€)
- Opter pour des peintures anti-moisissures (type Algo de Tollens)
Marceline Fournier, propriétaire dans les Yvelines, témoigne : « Depuis que j’ai équipé ma cave d’un déshumidificateur connecté, mon assurance a accepté de modifier ma clause. Cela m’a coûté 200€, mais c’est un investissement rentable. »
Le contexte climatique change-t-il la donne ?
Avec l’augmentation des pluies diluviennes (Météo France relève +22% d’épisodes extrêmes depuis 2000), les assureurs durcissent leur position. Le professeur Emmanuel Clément, climatologue, alerte : « Les zones inondables d’hier ne sont plus les mêmes. Les politiques d’assurance doivent évoluer. » Certains acteurs innovent, comme la MAIF qui propose désormais des audits hygrométriques gratuits à ses adhérents.
A retenir
Cette clause est-elle légale ?
Oui, tant qu’elle figure explicitement dans le contrat signé. Mais son application doit respecter le principe de proportionnalité.
Peut-on contester un refus d’indemnisation ?
Absolument. Dans 38% des cas, un recours accompagné par un professionnel aboutit à une révision favorable (chiffres UFC-Que Choisir 2023).
Existe-t-il des assurances sans cette clause ?
Certains contrats haut de gamme (type Allianz Habitat Plus) l’excluent, moyennant une majoration de 15 à 20% sur la cotisation.
Conclusion
Derrière cette clause technique se cachent des drames humains bien réels. Alors que le climat transforme nos habitats, une prise de conscience collective s’impose. Comme le résume si bien Émilie Laroche : « On souscrit une assurance pour dormir tranquille, pas pour découvrir au pire moment qu’on jouait à la roulette russe. » Entre vigilance contractuelle et anticipation technique, la solution repose sur une approche proactive. Votre maison vaut bien ces précautions.